


À Lérouville, en Meuse, la tradition de l’affouage qui permet aux habitants de la commune de se fournir en bois de chauffage est respectée. Jean-Claude Humbert, 78 ans, coupe son bois de chauffage en forêt depuis qu’il a 17 ans. Aujourd’hui, il organise l’affouage pour les habitants de la commune.

Deux pétroliers grecs ont été touchés, mardi 13 janvier 2026, par des drones près du port russe de Novorossiïsk, en mer Noire, a fait savoir le ministère grec de la Marine marchande. Aucun dégât majeur n’est à déplorer.

Quatre nouvelles éoliennes ont été installées dans le Pas-de-Calais, entre Norrent-Fontes et Rely. L’inauguration a eu lieu vendredi 9 janvier 2026.

Le Cluster maritime français a confié la réalisation des publications de l’Observatoire des énergies de la mer à la fondation Open-C pour les trois prochaines années. Étude phare de l’observatoire, l’enquête annuelle pour dresser l’état des lieux de la filière a été ouverte ce mardi 13 janvier.

Le Fonds européen pour l’innovation constitue aujourd’hui l’un des principaux leviers européens pour financer le premier déploiement industriel de technologies bas carbone. Financé par les recettes du système d’échange de quotas d’émission (SEQE-UE) et piloté par la Commission européenne, le dispositif cible des projets suffisamment mûrs pour franchir le cap critique entre démonstration et viabilité … L’article Innovation Fund : candidatures ouvertes jusqu’au 23 avril 2026 est apparu en premier sur FW.MEDIA.

De plus en plus de fournisseurs proposent des offres d'électricité avec une tarification dynamique, à l'image de Tempo d'EDF et ses jours "rouges" où l'électricité coûte 4 fois plus cher. Bien utilisées, ces offres peuvent pourtant faire économiser beaucoup d'argent sur sa facture.

Une étude Insee sur le mode de chauffage en Auvergne-Rhône-Alpes révèle qu’un ménage sur dix utilise encore le fioul comme combustible, même si cette source d’énergie est en net recul depuis 2006. L’interdiction de l’installation de toute nouvelle chaudière depuis le 1er juillet 2022 n’y est pas étrangère.

Les difficultés rencontrées par les industriels de la filière auront eu raison du projet porté par Dijon Métropole : la collectivité renonce à l'hydrogène qui devait faire rouler ses bus et ses bennes à ordures ménagères. Elle opte, pour le renouvellement de sa flotte, pour un mix énergétique (électricité et biocarburant).

Le patron de TotalEnergies Patrick Pouyanné a affirmé, mardi 13 janvier, qu’un éventuel retour du groupe français dans le pétrole vénézuélien ne figurait « pas en haut de [sa] liste de priorités », lors d’une conférence à Abou Dhabi.

Après l’accord entre Washington et Caracas autorisant la commercialisation d’or noir, une première cargaison de naphta sera livrée au Venezuela à bord dunaphta « Hellespont Protector » fin janvier, afin de fluidifier brut lourd et faciliter son transport et son traitement.

Ce premier projet hybride combine 200 mégawatts (MW) de production d'électricité d'origine photovoltaïque avec un système de stockage d'énergie par batteries (BESS) de 100 MW. Une "nouvelle étape" pour le groupe qui souhaite se développer en Inde.




https://www.tradingsat.com/cac-40-FR0003500008/actualites/cac-40-apres-des-donnees-d-inflation-sans-mauvaise-surprise-aux-etats-unis-le-cac-40-cede-un-peu-de-terrain-1154132.html

Ce mardi 13 janvier, Pierre Boucheny, directeur de la recherche chez Kepler Cheuvreux; a débriefé la séance du jour, dans l'émission BFM Bourse présentée par Guillaume Sommerer. BFM Bourse est à voir ou écouter du lundi au vendredi sur BFM Business.

Mardi 13 janvier 2026Seulement 20 % de l’énergie consommée en Bretagne est d’origine renouvelable. D’où la volonté d’EDF, d’ici 2040, de multiplier par sept sa production d’électricité propre. Le producteur investit massivement dans l’éolien, le photovoltaïque mais aussi dans des technologies visant à optimiser la production d’énergie.


TRANSITION ÉNERGÉTIQUE. La programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 3, en attente de publication depuis l'été 2025, prévoit une production de chaleur issue des pompes géothermiques d'ici à 2035 difficilement atteignable au regard de la réalité du déploiement, estiment les magistrats de la rue Cambon.

Retiré du Venezuela en 2022, Totalenergies n'exclut pas un retour au Venezuela mais l'exploitation du "pétrole lourd" du pays nécessiterait "de lourds investissements".

ACQUISITION. Le groupe Ceme, spécialiste du génie électrique, climatique et de la maintenance, rachète Ovalt, expert du process industriel et des solutions technologiques pour l'industrie.

Par AFP © 2026 AFP La société française Arabelle Solutions, filiale d'EDF, a été choisie par le consortium américain Westinghouse-Bechtel pour fournir trois ensembles de turbines à vapeur et de générateurs destinés au premier projet nucléaire en Pologne, a indiqué mardi le groupe polonais responsable du projet. Varsovie et le consortium américain ont signé en septembre 2023 un accord sur la conception d'une première centrale nucléaire en Pologne, prévue pour être mise en service dans le nord du pays d'ici dix ans.Le coût de la construction, qui doit débuter en 2026, avait alors été estimé à 100 milliards de zlotys (24 mds EUR). Le premier réacteur de 1250 MW de cette centrale, d'une capacité attendue de 3750 MW, doit être mis en service en 2033.Le choix d'Arabelle Solutions "a été confirmé par Polskie Elektrownie Jądrowe (PEJ), la société publique polonaise chargée de la construction de la première centrale nucléaire en Pologne, qui sera implantée dans la commune de Choczewo (nord)", a indiqué PEJ dans son communiqué.Selon Ed Gore, directeur du projet Poland AP1000 pour Bechtel,"Arabelle Solutions apporte une riche expérience acquise dans des projets menés dans cette partie de l'Europe et offrira aux fabricants polonais de vastes possibilités de participation au projet". "Cette étape marque un jalon essentiel dans la réalisation du projet et la preuve d'un partenariat solide, indispensable pour la construction de la première centrale nucléaire en Pologne", a-t-il déclaré dans le communiqué. De son côté, le groupe français, s'est dit "fier" d'avoir été choisi et de pouvoir contribuer ainsi "à fournir au pays une électricité fiable et bas carbone", selon sa présidente Catherine Cornand, citée dans un communiqué.La Pologne prévoit actuellement de construire à terme trois sites nucléaires de trois réacteurs chacun, avec une puissance maximale globale de 15 GW, ce qui représenterait environ 30% du mix énergétique du pays.

En Bretagne, où le groupe emploie 3 200 salariés, EDF poursuit ses efforts d’investissements dans les énergies renouvelables. Mais le nucléaire n’est pas absent du paysage régional.

Le patron du groupe français a indiqué qu’il allait «examiner la question» mais qu’un tel investissement nécessiterait un cadre «clair».

Face aux incertitudes du Tomahawk, l'Europe mise sur ses missiles "Made in Europe" pour sa souveraineté, combler le déficit capacitaire et réduire sa dépendance aux États-Unis.

Par AFP © 2026 AFP La Bourse de New York évolue sans direction claire mardi, digérant des chiffres d'inflation légèrement meilleurs qu'attendu pour le mois de décembre, sur fond de nouvelle saison de résultats trimestriels.Vers 14H55 GMT, le Dow Jones cédait 0,55%, l'indice Nasdaq prenait 0,10% et l'indice élargi S&P 500 était proche de l'équilibre (-0,07%).Publié mardi, l'indice des prix à la consommation (CPI) "a été légèrement meilleur que prévu" et "cela indique que l'inflation n'est pas un facteur qui joue en notre défaveur", résume auprès de l'AFP Sam Stovall, de CFRA.Les Etats-Unis ont terminé 2025 avec une inflation en décembre de 2,7% sur un an, un rythme stable par rapport à novembre et en amélioration par rapport à décembre 2024 (2,9%).L'inflation sous-jacente (hors prix volatils de l'alimentation et de l'énergie) s'est établie à 2,6% alors que les marchés tablaient sur 2,8%."Il s'agit seulement d'une petite victoire, mais c'est une bonne nouvelle pour un marché qui espère voir se poursuivre la désinflation afin d'encourager la Fed (banque centrale américaine, ndlr) à continuer de baisser ses taux", remarque Patrick O'Hare, de Briefing.com.Pour le moment, les investisseurs tablent sur deux réductions des taux d'intérêt en 2026, selon l'outil de veille CME FedWatch. Un assouplissement monétaire est de nature à aider la croissance, et donc à augmenter les perspectives de bénéfices des entreprises.Sur le marché obligataire, le rendement de l'emprunt américain à dix ans se détendait à 4,17% contre 4,19% à la clôture la veille.Côté entreprises, la place new-yorkaise rentre cette semaine dans une nouvelle saison de résultats.La banque américaine JPMorgan Chase (-1,49% à 319,66 dollars) a lancé le mouvement, publiant mardi des résultats contrastés au quatrième trimestre 2025, marqués par un recul de son bénéfice net à cause d'une charge liée à la reprise annoncée récemment de la gestion de la carte bancaire Apple Card.En revanche, le chiffre d'affaires a progressé sur un an grâce à l'attitude des consommateurs et à la bonne santé des entreprises.D'autres établissements bancaires doivent publier leurs performances financières dans les prochains jours, dont Bank of America, Citigroup et Morgan Stanley.La compagnie aérienne américaine Delta Air Lines reculait (-2,53% à 69,23 dollars) malgré des résultats en hausse et un chiffre d'affaires record pour le quatrième trimestre 2025, à 16 milliards de dollars.Le groupe a annoncé dans le même temps une commande de 60 appareils 787 au constructeur américain Boeing (+1,73% à 243,95 dollars), dont 30 en option."Les investisseurs se concentreront principalement sur les résultats financiers des entreprises technologiques, en particulier sur les dernières informations concernant le retour sur investissement attendu dans le domaine de l'intelligence artificielle (IA)", observe dans une note David Morrison, de Trade Nation.Sam Stovall, lui, s'attend une augmentation d'environ 7% des bénéfices des entreprises d'une année à l'autre. "Je ne serais pas surpris si, une fois de plus, les bénéfices dépassaient les estimations", ajoute-t-il.Nasdaq


Après l'arrestation de Nicolás Maduro par les américains, Donald Trump a décidé que le Vénézuela devrait «remettre» entre 30 et 50 millions de barils de pétrole aux Etats-Unis. Les revenus de sa vente seront gérés par Donald Trump, lui-même. Zoom sur la géopolitique du pétrole.

La justice américaine décide de la reprise du chantier du projet Revolution Wind au large de la côte est des États-Unis, suspendu par le président américain au nom de la sécurité nationale. Le préjudice serait “irréparable” pour ce parc éolien achevé à près de 90 %, a estimé le juge de Washington.

Spécialiste de l’impact du bruit sous-marin sur la biodiversité pour les projets off shore et littoraux, l’entreprise brestoise Quiet-Oceans voit son activité augmenter alors que la réglementation européenne s’intensifie pour préserver l’environnement marin. Pour répondre à la demande, elle s’apprête à déménager dans des locaux plus grands, tout en consolidant ses ambitions internationales.




Grand Châtellerault s’associe à une entreprise pour équiper les foyers d’un thermostat connecté. Ce dernier permettrait de réaliser d’importantes économies sur la consommation d’énergie. Voici les conditions pour en bénéficier gratuitement.

Bien que plus complexe et moins efficace, ce dispositif – fort de sa qualification de “non-impôt” – est appelé à prospérer Mécomptes publics, François Ecalle Une loi de 2005 oblige les fournisseurs d’énergie et de carburants à financer des mesures d’économie d’énergie, dans leurs installations ou chez leurs clients, qui donnent droit à des certificats […] L’article Les certificats d’économie d’énergie, un ersatz de taxe carbone est apparu en premier sur Le nouvel Economiste.

Le prix du fioul domestique repart à la hausse en ce début d'année 2026, flirtant avec les 1 130 euros pour 1 000 litres, alors même que le principal guichet d'aide à la rénovation, MaPrimeRénov', ferme temporairement ses portes. Problème, les logements qui utilisent encore cette énergie sont parmi les plus anciens et sont très mal isolés.

Alors que l’Italie figure parmi les leaders européens de l’électricité renouvelable, le développement du photovoltaïque s’intensifie sous l’effet combiné des politiques européennes et de l’investissement privé.

L’année 2026 sonnera-t-elle le réveil du titre Vallourec ? Les investisseurs semblent y croire après un dernier millésime décevant, ponctué par un repli de 4,4% de l’action de ce numéro deux... L’article SBF 120 : Vallourec démarre bien l’année est apparu en premier sur Valeurs actuelles.

Selon les chiffres de l’Insee, le chauffage au fioul est un peu plus fréquent en Centre-Val de Loire qu’en moyenne sur le territoire national, du fait d’un nombre important de résidences principales en milieu rural, où il concerne un logement sur six.

Roszarubezhneft a racheté les participations de la compagnie pétrolière publique russe Rosneft au Venezuela après que Washington a sanctionné deux filiales de cette dernière pour avoir commercialisé du pétrole venant du pays.

Le titre de l’énergéticien danois a gagné 5 % après l’octroi, par un tribunal fédéral, d’une injonction préliminaire, permettant la reprise du projet éolien en mer.

Mardi 13 janvier 2026Dans une étude sur l’utilisation du fioul comme combustible de chauffage en Bretagne, l’Insee détaille la part de chaque énergie choisie par les Bretons pour chauffer leur logement. L’électricité et le gaz restent plébiscités. Et les modes de chauffage moins polluants (bois, pompes à chaleur, géothermie…) ont doublé en vingt ans.


La reprise prochaine du projet Revolution Wind, suspendu en décembre dernier par l’administration Trump, éloigne la menace d’une perte estimée à plus de 3 milliards de dollars.

L’indice Nikkei a bondi de 3 % cette nuit dans l’espoir que la Première ministre du Japon, Sanae Takaichi, obtienne une majorité au Parlement et puisse mettre en place sa politique de relance.

Cette région dépendante des fluctuations de l’économie subit les répercussions d’un pétrole bon marché, même si les automobilistes apprécient la baisse des prix à la pompe
À l’emplacement de la zone de stockage des matériaux extraits par la carrière Stref à Jumièges, une centrale solaire au sol sur 6 ha devrait s’installer d’ici 2030. - Paris Normandie Mis en ligne le 13/01/2026 à 12:21 Lecture zen L’avenir du site de l’ancienne carrière de Jumièges se dessine enfin. Tout au long de 2025, d’importants travaux de terrassement ont eu lieu, pour une remise en état du site. La Stref a encore tout 2026 devant elle pour terminer ce travail. Après cinquante ans d’exploitation (depuis 1974) de la grave naturelle, l’extraction de minéraux laissera la place aux énergies renouvelables sous la forme d’une centrale solaire au sol, sur une petite partie de ce terrain, propriété de la commune. Consultez l’actualité en vidéo Les élus du village ont délibéré dans ce sens, lors du dernier conseil municipal de décembre 2025 et ont désigné la société Vensolair comme futur opérateur de ce projet de centrale solaire sur 6 ha. Ce terrain avait été déclaré, en avril 2024, comme zone d’accélération des énergies renouvelables. À lire aussi Une centrale solaire alimente une station d’épuration dans ce village au nord de Rouen Le choix a été effectué d’une manière originale après un long processus de réflexion entre les élus locaux, la commission environnement locale composée d’habitants de Jumièges, avec l’appui technique des services énergies renouvelables de la métropole Rouen Normandie et du parc naturel régional des boucles de la Seine. La réflexion menée en amont a abouti à la publication d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour une centrale solaire au sol. Si le terrain de l’ancienne carrière est propriété de la commune et lui reviendra de droit fin 2026, les bâtiments, eux, restent à la Stref. La maison du gardien sera cédée à l’euro symbolique, aucune décision n’a été prise concernant le grand hangar. - Paris Normandie Ni chalets, ni téléski, ni comblement du lac« Le projet initial pour la fin de la carrière Stref qui impliquait le comblement d’environ un tiers du lac est tombé à l’eau, quand la société qui devait fournir ces déblais, n’a pas été en capacité de garantir la qualité des matériaux qui seraient utilisés. C’est finalement un mal pour un bien. Notre équipe municipale n’était pas à l’aise avec ce projet (qui datait de 2018) qui gênait les usagers du lac, tels que les pêcheurs et les chasseurs aux gabions. Ce comblement par des matériaux peut-être pas si inertes, aurait pu polluer la nappe phréatique, toute proche », argumente Julien Delalandre le maire de Jumièges. Il a donc fallu réfléchir à autre chose.Or, depuis 2021 la commune de Jumièges a été sollicitée régulièrement par des porteurs de projets, parfois originaux. Il y a eu par exemple, un village de chalets pour le tourisme, une immense centrale solaire flottante sur 30 ha, ou l’installation d’un téléski sur le grand lac. « Certains n’étaient pas réalisables. On ne peut pas construire sur la ballastière, car c’est une zone déclarée comme inondable dans le futur Plan de prévention des risques d’inondation (PPRi). Le grand lac est une zone Natura 2000 et n’autorise pas la construction de pylônes pour une installation de téléski », détaille le maire de Jumièges.Un accord de principeEt puis au cours des cinq dernières années, une bonne dizaine de développeurs de centrales photovoltaïques, à la recherche de terrains disponibles en Seine-Maritime, sont venus toquer à la porte. C’est donc la piste qui a été exploitée pour l’appel à manifestation d’intérêt. Sept développeurs ont présenté leurs dossiers et trois finalistes ont été reçus, physiquement, au cours de l’automne 2025. La parcelle de la ballastière de la carrière Stref a été terrassée tout au long de l’année 2025. - Paris Normandie Et c’est le projet de Vensolair qui est arrivé en tête. « La délibération adoptée en décembre est un accord de principe pour l’installation d’un parc photovoltaïque sur la ballastière. Ce n’est pas encore la signature d’une promesse de bail. À trois mois des élections municipales, nous ne voulions pas prendre une décision définitive qui pourrait ne pas convenir à une autre équipe municipale ». La location du terrain assurera des recettes à la commune, « mais ce sera au moins deux fois moins que ce que nous percevions de la Stref » (environ 150 000 € par an), prévient Julien Delalandre. Ce loyer sera complété par la perception des taxes versées aux collectivités locales par les producteurs d’énergie.La délibération adoptée en décembre est un accord de principe pour l’installation d’un parc photovoltaïque sur la ballastière.Julien Delalandre, Maire de Jumièges À lire aussi Le préfet avait refusé l’extension d’un parc éolien près de Cany-Barville, il est débouté en appel ! L’accord de principe étant accordé, Vensolair va démarrer, dès cette année 2026, les études de sols et d’impact écologique. Car les étapes du projet sont encore longues : entre les dossiers techniques, l’enquête publique, l’instruction d’une demande de permis de construire, la mise en service de cette centrale solaire à Jumièges, n’est pas attendue avant trois à cinq ans. Par Mireille Loubet-Anquetil Poursuivez votre lecture sur ce(s) sujet(s) : Jumièges (Seine-Maritime) À Jumièges après la carrière Stref, la municipalité choisit d’implanter une centrale solaire au sol Après plus de 50 ans d’extraction, la carrière Stref cessera définitivement son activité en fin d’année 2026. Sur l’ancienne ballastière, des panneaux solaires seront installés au sol, sur environ 6 ha.

Le Premier ministre a chargé le député non inscrit Raphaël Schellenberger d’une mission sur « l’électrification des industries », y voyant « un élément-clé de souveraineté, de décarbonation et de compétitivité », d’après une lettre au parlementaire du 5 janvier.


La deeptech NEEXT, basée à Belfort, issue de la recherche publique, a bouclé une levée de fonds pour accélérer le passage à l’industrialisation de sa technologie d’amélioration des rendements énergétiques.






Ce mardi 13 janvier, Antoine Larigaudrie a reçu Alexandre Baradez, chef analyste chez IG,, dans l'émission Tout pour investir sur BFM Business. Retrouvez l'émission du lundi au vendredi et réécoutez la en podcast.

ANALYSE. Derrière un montant de 7,4 milliards d’euros levés par les start-up tricolores, en léger recul de 5 % sur un an, se cache une réalité bien plus contrastée, marquée par une extrême concentration des capitaux, une fragilisation persistante du late stage et une dépendance accrue à l’intelligence artificielle.

Pour son 14ème anniversaire, Free Mobile s'engage (encore) à ne pas augmenter ses tarifs jusqu'en 2027. L'opérateur en profite pour transformer son offre vedette en un Forfait Free 5G+ de 350 Go et met en avant une technologie réseau plus robuste.

Ce lundi 12 janvier, le ministère des Transports a présenté son projet de loi-cadre qui vise à améliorer le financement des transports en France. Il prévoit notamment d’indexer le prix des transports en commun sur l’inflation.

Le tribunal fédéral américain du district de Columbia a autorisé lundi 12 janvier le développeur danois d’éolien en mer Orsted à reprendre les travaux de construction de son parc Révolution wind au large de l’État du Rhode Island. Le président américain Donald Trump en avait suspendu le chantier en décembre.


Quel est ce Mardi 13 janvier 2026 le prix du gaz sur les marchés internationaux ?



Tinne van der Straeten, ex-ministre belge en charge de l’Énergie, va prendre la direction de WindEurope, l’association européenne porte-parole de l’énergie éolienne. La députée écologiste, qui va quitter son mandat, a œuvré pour le développement de l’éolien en mer dans son pays et au-delà.


Si l’avenir politique de Marine Le Pen se décide aujourd’hui avec l’ouverture de son procès en appel, les sondages sont au plus haut pour le Rassemblement national, qui bénéficie en économie de l’effet Meloni… Pourtant, les deux n’ont rien à voir.

De quoi alimenter 100 000 habitants, c’est la capacité de la batterie géante que Neoen est en train d’installer à Pleyber-Christ, près de Morlaix (Finistère). Les installations de ce type sont en plein essor en France, pour compenser l’intermittence des panneaux solaires et des éoliennes.

Mardi 13 janvier 2026De quoi alimenter 100 000 habitants, c’est la capacité de la batterie géante que Neoen est en train d’installer à Pleyber-Christ, près de Morlaix (Finistère). Les installations de ce type sont en plein essor en France, pour compenser l’intermittence des panneaux solaires et des éoliennes.

https://www.tradingsat.com/cac-40-FR0003500008/actualites/cac-40-lindice-parisien-a-ouvert-la-seance-en-baisse-de-014-1154052.html



Un consortium formé par TotalEnergies, en tant qu’opérateur, Eni et Qatar energy a signé un accord avec les autorités libanaises pour entrer dans le permis d’exploration du bloc 8, au large du Liban.

Les discussions s’annoncent féroces autour de l’énergie, dont l’exécutif a voulu faire un pilier en fin d’année. PPE et plan d’électrification seront ses parades aux assauts de l’opposition sur les prix. Un sujet sensible également à l’échelle de l’UE, où le marché du carbone tend les débats et où Paris va ferrailler sur la question du nucléaire russe.

After a year of menus and amuse-bouches, the EU energy agenda is serving up its main course. Potentially significant laws on grid planning and security of supply will be debated alongside tweaks to flagship climate policies.


Jordan Bardella appelle à relancer la production en France. Le président du Rassemblement national plaide pour alléger normes et impôts afin de soutenir les entreprises et remettre le pays sur le chemin de la croissance.

Le projet Revolution Wind du groupe danois Orsted, au large de la côte nord-est, était déjà réalisé à 87 % quand le président américain a annoncé la suspension de tous les grands projets d’éolien en mer, évoquant des « menaces à la sécurité nationale ».

DÉCRYPTAGE - Donald Trump a beau les exhorter à dépenser 100 milliards de dollars pour relancer l’exploitation de l’or noir au Venezuela, ExxonMobil et ses pairs ne semblent pas prêts à se ruer sur l’opportunité.

Le président américain a menacé de « frapper très fort » l'Iran si les autorités « commençaient à tuer » des manifestants. Cette escalade des tensions, alors que les manifestations sont durement réprimées par le régime, provoque des inquiétudes sur la production et l'approvisionnement en pétrole, selon les analystes.

Même une légère hausse de la production pétrolière du Venezuela pourrait entraîner des conséquences climatiques à l’échelle de pays entiers, avertissent des experts.

Définition et rôle du pacte d’associés Le pacte d’associés est un contrat extrastatutaire conclu entre deux associés ou plus. Il vient compléter les statuts d’une société dont le capital est divisé en parts sociales, comme les SARL ou les SCI, afin d’organiser de manière détaillée les relations entre les associés et les conditions d’entrée ou de sortie de nouveaux venus.Son rôle est de prévoir des règles qui ne figurent pas dans les statuts ou qui ne doivent pas être rendues publiques, qu’il s’agisse de la gouvernance interne, de la répartition des pouvoirs, des clauses de non-concurrence ou des modalités de cession des parts.À la différence des statuts, qui constituent l’acte fondateur de l’entreprise et qui doivent être signés par tous les associés, le pacte d’associés n’est pas obligatoire. Il n’engage que ceux qui l’ont signé. Il peut réunir tous les associés ou seulement certains d’entre eux – par exemple les fondateurs et les investisseurs – et reste confidentiel tant que les signataires le souhaitent. Cette confidentialité permet de régler des questions sensibles sans avoir à modifier officiellement les statuts. En revanche, en cas de contradiction avec les dispositions statutaires, ce sont toujours ces dernières qui préviennent.Signataires, durée et modification La liberté contractuelle est une caractéristique essentielle du pacte d’associés. Les signataires choisissent librement la durée du pacte : elle peut coïncider avec celle de la société, s’étendre jusqu’à la survenance d’un événement déterminé ou être indéterminée. Dans ce dernier cas, chacun des signataires peut résilier le pacte unilatéralement, ce qui souligne l’importance de prévoir des conditions de sortie et de renégociation.La modification du pacte est beaucoup plus simple que celle des statuts. Un accord unanime des signataires suffit pour ajouter ou supprimer des clauses. Aucun passage par l’assemblée générale ni par la publicité légale au RNE n’est nécessaire. Cette souplesse en fait un outil vivant, qu’il est possible d’adapter au fil de la croissance de l’entreprise. En revanche, le pacte ne peut pas contenir des clauses contraires à l’ordre public ou aux statuts ; sinon, ces clauses seraient inapplicables.Pourquoi signer un pacte d’associés ? Clarifier les relations et éviter les conflits La première raison d’établir un pacte d’associés est de prévenir les litiges. En fixant à l’avance les règles de gouvernance et les procédures de décision, le pacte permet aux associés de s’accorder sur le mode de fonctionnement de l’entreprise. Il peut prévoir qu’une décision importante nécessite l’accord unanime des signataires, accorder un droit de veto à un associé ou imposer une consultation préalable avant chaque assemblée. Ces mécanismes rendent la gestion plus prévisible et limitent les risques de blocage, notamment dans les sociétés détenues à parts égales.Protéger les minoritaires et rassurer les investisseurs Le pacte d’associés offre par ailleurs une protection aux associés minoritaires, qui n’exerceraient qu’une influence limitée dans une société gérée uniquement par les statuts. En prévoyant la possibilité pour un associé minoritaire de nommer un représentant au sein des organes de gestion ou d’exiger un droit d’information renforcé, le pacte permet de rééquilibrer les pouvoirs. Les investisseurs y voient également un cadre sécurisant : des clauses d’agrément ou de préemption leur permettent de contrôler l’entrée de nouveaux associés et d’éviter qu’une personne indésirable ne s’invite au capital.Faciliter les modifications et conserver la confidentialité Alors que les statuts doivent être modifiés selon une procédure formelle et publiés au registre national des entreprises (RNE), le pacte d’associés est un contrat privé. Les signataires peuvent l’amender rapidement, sans coût administratif. Cette souplesse est particulièrement utile dans des structures innovantes où la composition de l’actionnariat évolue rapidement. De plus, la confidentialité du pacte permet de garder secrètes des dispositions sur la rémunération des dirigeants, les clauses de non-concurrence ou les règles de sortie, qui ne figurent pas dans les statuts publics.Clauses essentielles et bonnes pratiques de rédaction Clauses de fonctionnement et de gouvernance Pour encadrer le fonctionnement de la société, un pacte d’associés peut prévoir plusieurs types de clauses. Parmi les plus importantes, citons tout d’abord la clause de durée, qui fixe la période pendant laquelle les signataires s’engagent à rester associés, ou définit des conditions permettant de mettre fin au pacte.Il y a également la clause de confidentialité qui protège les informations sensibles échangées entre les associés. Les clauses de gouvernance, quant à elles, précisent la désignation et la révocation des dirigeants, déterminent les modalités de prise de décision et instaurent éventuellement des droits de veto ou d’information renforcée.Une clause de non-concurrence, enfin, interdit aux associés d’exercer des activités concurrentes pendant et après leur participation, afin de protéger le savoir-faire et les clients de la société. Certaines conventions peuvent aussi organiser la répartition des bénéfices et prévoir des conditions de retrait anticipé.Clauses de cession et de sortie L’une des fonctions essentielles du pacte d’associés est de contrôler la composition du capital. Pour cela, plusieurs clauses peuvent jouer.Les clauses de préemption obligent un associé qui souhaite céder ses parts à les proposer en priorité aux autres signataires, évitant ainsi l’entrée d’un tiers non désiré.Les clauses d’agrément subordonnent toute cession de parts à l’autorisation des autres associés, garantissant que le nouvel arrivant est accepté par tous.Une clause d’inaliénabilité peut interdire la cession de parts pendant une période donnée, assurant la stabilité du capital au début du projet.Une clause de sortie conjointe permet aux associés bénéficiaires de vendre leurs parts aux mêmes conditions qu’un associé sortant en cas de cession de ses titres.Des clauses de buy-sell ou de roulette russe peuvent être prévues pour résoudre un blocage : un associé propose un prix pour les parts de l’autre, qui choisit de vendre ou de racheter au même prix.Enfin, des dispositions de good leaver ou bad leaver peuvent fixer un prix de cession différencié selon les circonstances du départ.Clauses financières et sanctions Certaines clauses visent à protéger la valeur des participations. Une clause anti-dilution permet par exemple aux associés de maintenir leur pourcentage de participation en cas d’augmentation de capital, en leur réservant un droit de souscription préférentiel. Une clause de Ratchet garantit aux investisseurs une protection contre une baisse de valorisation en cas de nouvelles levées de fonds.D’autres clauses imposent aux associés de participer au refinancement de la société si les capitaux propres baissent sous un seuil ou prévoient la répartition des bénéfices et l’affectation du résultat. Le pacte doit également prévoir des sanctions en cas de non-respect : elles peuvent aller de l’application de pénalités financières à la sortie forcée de l’associé fautif ou à l’exécution forcée des obligations prévues.Pacte d’associés : les bonnes pratiques de rédaction La réussite d’un pacte d’associés repose sur une négociation approfondie entre les parties. Chaque signataire doit identifier ses priorités : contrôle du capital, protection des secrets d’affaires, conditions de sortie ou droits financiers. Le document doit être adapté au secteur, à la structure du capital et aux objectifs de croissance.Bien entendu, il convient d’éviter les clauses abusives et de respecter les règles d’ordre public afin d’éviter une nullité partielle. Faire appel à un avocat ou à un notaire spécialisé permet de sécuriser la rédaction, de s’assurer de la validité des clauses et de prévoir un mécanisme d’arbitrage ou de médiation pour résoudre les litiges.Et puis, un pacte d’associés doit être revu périodiquement pour rester en phase avec l’évolution du droit et de l’entreprise.

Les fausses affirmations selon lesquelles l'Allemagne aurait envoyé tous ses générateurs d'électricité en Ukraine lors de la pire panne d'électricité que la ville ait connue depuis la Seconde Guerre mondiale sont infondées. Le Cube vous explique pourquoi.

« Je serai probablement tenté de mettre Exxon à l’écart. Je n’ai pas aimé leur réponse. Ils la jouent trop gentiment », a répondu Donald Trump, dimanche 11 janvier, au PDG de la major pétrolière, Darren Woods

L’offensive de Donald Trump au Venezuela, qui convoite ses réserves de pétrole brut, pourrait rebattre les cartes du marché américain des hydrocarbures. Alors que la quasi-totalité des exportations d’or noir canadien part chez l’Oncle Sam, le pays accélère la diversification de ses débouchés. Une stratégie qui a ses risques.

La part des énergies renouvelables progresse dans le mix énergétique. Mais l'éolien, les panneaux photovoltaïques ou les barrages hydrauliques restent onéreux et pas suffisamment soutenus. Dans le podcast "Impact Positif", Sylvia Amicone reçoit Béatrice Delpech, directrice générale adjointe d'Enercoop. Elle nous explique le projet de ce fournisseur d'électricité décarbonée et les enjeux du secteur.
