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Poupées sexuelles, armes, risques pour la santé… Est-il possible de suspendre juridiquement Shein ?
Shein face à la justice française : entre scandales et menaces de suspension
Le géant chinois de la mode éphémère, Shein, est au cœur d'une tempête judiciaire en France, le gouvernement ayant lancé plusieurs procédures en vue de restreindre son accès suite à la découverte de produits illicites sur sa plateforme.
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Le gouvernement français a engagé une offensive contre la plateforme de commerce en ligne Shein, menaçant de la suspendre suite à plusieurs scandales. La controverse a éclaté après la mise en vente sur sa marketplace de produits interdits, notamment des poupées sexuelles d'apparence enfantine et des armes de catégorie A, comme des coups-de-poing américains. Face à la gravité des faits, le Premier ministre Sébastien Lecornu a annoncé le lancement d'une procédure de suspension, tandis que le ministre de l'Intérieur, Laurent Nunez, a saisi la justice pour demander le blocage du site.
Un ultimatum de 48 heures a été donné à l'entreprise pour retirer les articles litigieux, sous peine de voir son site rendu inaccessible en France. Dans ce contexte, les ministres Amélie de Montchalin et Serge Papin se sont rendus à l'aéroport de Roissy pour superviser les contrôles douaniers.
En réponse, Shein a rapidement annoncé la suspension de sa marketplace en France, la section de sa plateforme où des vendeurs tiers proposent leurs produits. Cette décision a coïncidé avec l'ouverture d'un premier magasin permanent de la marque au sein du grand magasin BHV à Paris, un événement qui a attiré aussi bien des clients que des manifestants protestant contre les pratiques de l'entreprise.
Shein a exprimé sa volonté de dialoguer avec les autorités françaises pour répondre aux préoccupations soulevées.
La faisabilité d'une suspension unilatérale par la France soulève cependant des questions juridiques. Selon des experts, la régulation des plateformes numériques relève principalement de la compétence européenne via le Règlement sur les services numériques (DSA). Classée comme « très grande plateforme en ligne » par la Commission européenne, Shein fait déjà l'objet d'une enquête pour manquement à ses obligations de lutte contre les produits illégaux. Le DSA stipule qu'une mesure de blocage relève de l'État membre où la plateforme a son siège européen, en l'occurrence l'Irlande.
Une action française pourrait donc créer un contentieux juridique.
La Commission européenne, qui partage les inquiétudes de la France, a assuré prendre l'affaire « très au sérieux ».
Les sanctions potentielles pour Shein sont multiples, allant du déréférencement des moteurs de recherche à des sanctions financières pouvant atteindre 6 % de son chiffre d'affaires mondial en cas d'infractions graves et répétées au DSA.
La plateforme peut toutefois échapper à ces mesures en se mettant en conformité avec la réglementation. L'affaire relance le débat sur la responsabilité des géants du e-commerce et la nécessité d'un encadrement plus strict de leurs activités.
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