Cette affaire est devenue emblématique des relations tendues entre le pouvoir régional et une partie du monde culturel.
La suppression de la subvention avait été largement interprétée comme une mesure de rétorsion politique, une façon de "punir" une institution pour ses prises de position. Le jugement du tribunal administratif constitue donc une victoire significative pour le TNG et, au-delà, pour la liberté d'expression dans le secteur culturel subventionné.
Il réaffirme le principe selon lequel l'attribution de fonds publics ne doit pas être conditionnée à une allégeance politique.
Pour les acteurs culturels de toute la région, y compris à Grenoble, cette décision est un signal fort.
Elle pourrait limiter les craintes de voir leurs subventions coupées en cas de désaccord avec l'exécutif régional.
Le jugement pose une limite juridique à ce qui était perçu comme un usage discrétionnaire, voire arbitraire, du pouvoir de subventionnement. L'affaire a mis en lumière une conception de la politique culturelle qui a suscité de vives inquiétudes et ce verdict pourrait créer un précédent important pour de futurs litiges.







